Mentions légales

Nous travaillons actuellement à la rédaction des mentions légales ! Merci de votre compréhension.


A. Mentions légales

L’accès aux mentions légales doit être possible sur toutes les pages du site internet.

Les mentions ci-dessous peuvent être reproduites sur le site :

Conformément à la loi n°… du … … …pour …, article …, nous vous informons que :

  • Éditeur

Le site internet « Le Fenouil Biocoop » est édité par la société Le Fenouil Biocoop, société anonyme sous forme de coopérative de consommateurs, dont le siège social est sis 22 boulevard Louis Leprince Ringuet au Mans (72230), dont le capital est de …€, inscrite au registre du commerce et des sociétés ???, dont le numéro de téléphone est le 02 43 82 22 38 et dont l’email est info(a)lefenouil-biocoop.fr.

La responsable de la publication est Madame Doriane MARIE-MACAREZ.

  • Hébergeur

L’hébergeur du site est la société …, (préciser comme pour Le Fenouil siège social, tel, email, etc).

  • Informatique et libertés

Les données utilisateurs communiquées sur le site sont destinées au Fenouil Biocoop pour les besoins de sa gestion administrative et commerciale ??? Le Fenouil Biocoop ne partage pas ces informations avec des tiers.


B. Conditions générales d’utilisation

  • Objet

Le présent document a pour objectif de fixer les Conditions Générales d’Utilisation (les « CGU ») du site internet accessible à l’adresse http://lefenouil-biocoop.fr (le « Site »).

Nous nous réservons la possibilité de modifier celles-ci et vous demandons par conséquent de vous y reporter régulièrement.

  • Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le Site est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle ??? En conséquence, toute reproduction ou imitation, totale ou partielle de ceux-ci, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.

La réutilisation du contenu éditorial ou du Site, dans quelque but et sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite sauf autorisation exprès, préalable et écrite du Fenouil Biocoop ???

  • Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites que nous n’exploitons pas. Nous ne pouvons en aucune manière être tenus responsables de la mise à disposition de ces liens permettant l’accès à ces sites et sources externes ???, et ne pouvons supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes qui ne sont ni vérifiées ni approuvées par nos équipes ???

  • Responsabilité et garantie quant à l’utilisation du site

Nous ne saurions être tenus pour responsables d’erreurs, d’omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage des informations mises en ligne sur le Site.

Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur éventuelle qui serait portée à notre connaissance et, plus généralement, de modifier, à tout moment, sans préavis, tout ou partie du Site ainsi que ses CGU, sans que notre responsabilité ne puisse être engagée de ce fait.

  • Engagement des utilisateurs

Le Site et les informations qui y sont publiées sont réservées à la consultation des informations par les utilisateurs du site (les « Utilisateurs »), et aux utilisations strictement réservées à l’usage privé et non marchand de l’Utilisateur ???

(L’Utilisateur déclare et reconnait que toutes les informations, données, textes, logiciels, musiques, sons, photographies, images, vidéos, messages ou tout autre contenu qu’il émet (ci-après désigné le « Contenu » ou la « Contribution ») le sont sous son entière et seule responsabilité.) => mettre en ligne si commentaires OK

L’Utilisateur s’interdit de diffuser des informations contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs; détourner la fiscalité du Site; publier des informations à caractère commercial, publicitaire ou constituant de la propagande en faveur du tabac, de l’alcool, ou de toute autre substance, produit ou service réglementé; diffuser des Contenus contrevenant aux droits de la personnalité de tiers ou présentant un caractère diffamatoire, injurieux, pornographique, offensant, violent ou incitant à la discrimination, à la violence politique, raciste, xénophobe, sexiste, homophobe ou transphobe; publier des informations contrevenant à la législation sur la protection des données personnelles permettant l’identification des personnes physiques sans leur consentement, notamment leur nom de famille, adresse postale et/ou électronique, téléphone, photographie, enregistrement sonore ou audiovisuel, ou de collecter et de stocker des données personnes afférents aux autres Utilisateurs; transmettre tout message contenant des virus informatiques ou tout autre code, dossier ou programme conçus notamment pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel, ordinateur, ou outil de télécommunication, harceler de quelque manière que ce soit un autre ou plusieurs autres Utilisateurs; donner des informations renvoyant vers d’autres sites (que ce soit par la création de liens hypertextes ou par la simple fourniture d’informations) dont le contenu serait susceptible de contrevenir à toute loi ou réglementation en vigueur, et notamment serait susceptible de porter atteinte aux droits de personnes et des biens et/ou aux droits de propriété intellectuelle; et porter atteinte à des droits de propriété intellectuelle de tiers ???

(Tout Utilisateur reconnait être informé qu’une modération a posteriori est mise en œuvre pour contrôler, supprimer ou modifier les contenus publiés par les Utilisateurs qui apparaitraient contraires aux lois et règlements en vigueur, ou qui auraient été signalés comme tel par l’autorité judiciaire ???)

  • Disponibilité du Site

Le fonctionnement du site peut être affecté par des événements et/ou des éléments que nous ne contrôlons pas, tels que, par exemple, des moyens de transmission et de communication entre vous et nous et entre nous et d’autres réseaux; nous et/ou nos fournisseurs pourrons à tout moment modifier ou interrompre temporairement ou de façon permanente tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le Site ???

  • Données personnelles

Les informations que nous recueillons proviennent de l’inscription volontaire à notre liste de diffusion. À ce titre, le Site fait actuellement l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL ???

Le droit d’accès et de rectification …

  •  Cookies (pas activés actuellement ???)